DESS Droit du Numérique et des Nouvelles Technologies
Mastère Spécialisé Management des Systèmes d'Information et des Technologies
Groupe H.E.C. / Ecole des Mines de Paris
www.crfpaversailles.fr

 

Frédéric GUENIN
AVOCAT / DESS / MASTERE SPECIALISE HEC - MINES

Né le 23 juin 1976 à Clamart (92)
Port. : 06 03 99 96 34
E-mail : frederic.guenin@free.fr

Mobilité géographique : Ile de France
Permis B

 

AVOCAT
Droit des affaires - Droit de la propriété intellectuelle -
Droit de l'internet et des NTIC


 

 ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

Depuis le 05/01/04 Cabinet LANDWELL & Associés, 75017 Paris
Avocat dans le département IP/IT - Propriété Intellectuelle et Technlogoie de l'Information dirigé par Maître Régis CARRAL

Activités judiciaires : rédaction d'actes (assignations, conclusions, sommations...), gestion de procédures
Activités juridiques : rédaction et négociation de contrats, participation et rédaction d'audits
Domaines d'exercice : principalement en droit des affaires, de la propriété Intellectuelle (droit d'auteur, brevets, marques...), des nouvelles technologies, de la communication, du e-business, de l'information et de l'informatique

28/01/2002 -
30/09/2003
Cabinet EYLAW (anciennement HSD Ernst & Young), Paris - La Défense (92) (1 an et demi)
Avocat dans le Département Intellectual Property / Information Technologies dirigé par Maître Joël Heslaut, avocat spécialiste en propriété intellectuelle

Activités judiciaires : rédaction d'actes (assignations, conclusions, sommations...), gestion de procédures
Activités juridiques : rédaction et négociation de contrats, participation et rédaction d'audits
Domaines d'exercice : principalement en droit des affaires, de la propriété Intellectuelle (droit d'auteur, brevets, marques...), des NTIC et de l'informatique

03/01/2000 -
07/12/2001
SEISME Stratégie d'Entreprise et Intelligences Economiques (2 ans)
Juriste

Activité : conception et réalisation de sites web portails B to B
Transformation d'une SARL en une SAS ayant intégré 10 investisseurs privés (Business Angels) en 1ère levée de fonds, rédaction des statuts, du pacte d'actionnaires, tenue des PV d'AGO et AGE
Négociation et rédaction de contrats (partenariats, licences, droits de propriété intellectuelle, informatique, accords commerciaux...)
Gestion des contentieux
Relation avec les conseils de la société : avocats, expert-comptable, commissaire aux comptes
Rédaction des chartes d'utilisation et conditions générales de vente des sites Web
Participation à la conception et la mise en oeuvre de sites Web (ressources et services de sites, système de paiement sécurisé...)

Eté 1999 Association des Auteurs Multimédia, Paris 17
Rédaction d'un guide pratique sur les droits et obligations des auteurs, éditeurs et producteurs d'une oeuvre multimédia (CDROM, site Web...)

Eté 1998 Cabinet d'avocats Pichard et associés, Paris 16
Rédaction de contrats d'affaires et d'actes juridiques


 FORMATIONS UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNELLE

Nov. 2002 CAPA (Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat)
CRFPA (Centre Régional de Formation Professionnelle des Avocats) des Barreaux de la Cour d'Appel de Versailles
Nov. 2001 Examen d'entrée du CRFPA
IEJ de l'Université Paris XI (Sceaux)
1999-2000 MASTERE SPECIALISE Management des Systèmes d'Information et des technologies
H.E.C. - Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris
Thèse professionnelle : Nouvelle économie : l'internet, outil d'intelligence économique pour les PME
1998-1999 DESS Droit du Numérique et des Nouvelles Technologies - mention assez-bien
Université PARIS XI - Faculté Jean MONNET (Sceaux)
Propriété littéraire et artistique - propriété industrielle - internet - NTIC
Mémoire : Une des bornes au monopole d'exploitation conféré par le droit d'auteur : le domaine public
1997-1998 MAITRISE de Droit Privé des Affaires - Commerce Interne - mention assez-bien
Université PARIS XI - Faculté Jean MONNET (Sceaux)
1996-1997 Licence en Droit - mention assez-bien
Université PARIS XI - Faculté Jean MONNET (Sceaux)
1994-1996 DEUG de Droit
Université PARIS XI - Faculté Jean MONNET (Sceaux)
1994 Baccalauréat D - mention assez-bien


 LANGUES

Anglais (lu, écrit, parlé) - TOEIC 2003 : 905 / 990 - séjours linguistiques
Allemand (notions)


 INFORMATIQUE & INTERNET

LOGICIELS : Suite Office (Word, Excel, Access, Outlook, PowerPoint...) - Photoshop - Dreamweaver
LANGAGES : HTML, JavaScript
INTERNET : Messagerie, Web, FTP, Groupes de News, Mailing Lists...


 PUBLICATIONS

"Protection des auteurs et des libertés individuelles : équilibre difficile, résultat incertain" paru dans Stratégie Internet, n°93 - mai 2005, p 7.

"Territorialité des brevets et sites Web institutionnels, attention à la contrefaçon" publié sous forme d'interview parue dans la revue LEGALBIZNEXT n°28 - 2005.

"Assurer l'efficacité des constats d'huissier sur le web : recommandations pratiques et juridiques" paru dans la Gazette du Palais des 4 et 5 juin 2004, n° 156 à 157, p. 2 à 9.

"Territorialité des brevets et sites Web institutionnels, attention à la contrefaçon" paru dans la revue Expertises des systèmes d'information de mars 2003.


 LOISIRS

Judo - Ju Jitsu (niveau compétition)
Natation
Footing
Ski nautique

Informatique et internet, créateur du site de l'association ACSAM Judo
Intérêt pour l'histoire


Autres CV